Recherche et thèses

Déontologie de la recherche

Cadre déontologique
La nature même de la recherche universitaire exige que l'étudiant ou l'étudiante fasse preuve d'une honnêteté rigoureuse dans sa démarche intellectuelle, dans la conduite de sa recherche et dans la présentation des résultats sous forme de thèse.

Les résultats de la recherche doivent être véridiques, c'est-à-dire ni falsifiés ni inventés de quelque façon que ce soit. Il faut se familiariser avec les lignes directrices favorisant l'intégrité dans la conduite de la recherche.

Si la recherche fait appel à des sujets humains, l'étudiant ou l'étudiante doit, avant la mise en marche de la recherche, soumettre son projet au Comité universitaire de déontologie de la recherche sur les êtres humains (CUDREH) pour approbation.

Quant à la thèse, l'étudiant ou l'étudiante doit y indiquer toutes les sources des ouvrages, des articles ou des communications dont il s'est servi. Les citations doivent toujours être placées entre guillemets. La bibliographie doit inclure tous les travaux qui ont servi de quelque façon que ce soit à la thèse.

Droits à la propriété intellectuelle
Le traitement de la propriété intellectuelle est un sujet complexe qui dépend souvent du cas particulier qui est considéré. Ainsi, de façon générale, la propriété intellectuelle qui découle de travaux effectués à l'Université par des professeurs, des étudiants ou étudiantes ou par du personnel est traitée conformément à l'entente qui existe entre l'Université d'Ottawa et l'Association des professeurs de l'Université d'Ottawa (APUO).

À l'heure actuelle, les dispositions principales de cette entente prévoient que les inventions, brevetables ou non, appartiennent à l'Université tandis que les ouvrages pour lesquels il peut y avoir un droit d'auteur (logiciels, textes, travaux, thèses, etc.) appartiennent à leurs auteurs.

Tout revenu provenant de l'exploitation commerciale d'inventions est partagé à parts égales entre l'Université et les inventeurs. Dans le cas où l'Université participe au développement d'ouvrages qui seront subséquemment protégés par un droit d'auteur ou à l'exploitation d'ouvrages protégés par un droit d'auteur -- c'est souvent le cas des logiciels --, le partage des revenus s'effectue en fonction de l'entente qui est négociée entre les parties.

Il arrive également que l'étudiant ou l'étudiante veuille utiliser dans sa thèse des articles qu'il ou elle a publiés. Il est alors nécessaire de se procurer une autorisation préalable auprès de la maison d'édition qui détient le droit d'auteur.

En s'inscrivant à un programme de 2e ou 3e cycle à l'Université d'Ottawa, l'étudiant ou l'étudiante s'engage d'avance à permettre l'utilisation de sa thèse pour fins de recherche et doit signer le document nécessaire au moment de soumettre les copies corrigées de sa thèse à la FÉSP. Par ce document, l'auteur permet la consultation et le prêt de sa thèse en conformité avec les règlements établis et autorise l'Université d'Ottawa, ses successeurs et cessionnaires, à reproduire cet exemplaire par photocopie aux fins de prêt ou de vente au prix coûtant aux bibliothèques ou aux chercheurs qui en feront la demande. Les droits de publication par tout autre moyen et de vente au public sont réservés à l'auteur de la thèse.